Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) est le partenaire public indispensable de vos projets d’installation d’un dispositif d’assainissement autonome, que ce soit pour une installation neuve, une réhabilitation partielle ou totale, une modification…
Sur le territoire de la métropole Aix Marseille Provence, trois divisions ont été créées pour gérer les demandes d’instruction des dossiers et installations d’ANC de l’ensemble des communes. La carte ci-dessous vous donne la répartition géographique des communes et leur rattachement à une division, et les coordonnées téléphoniques et e.mail du SPANC de votre commune:
N’hésitez pas à contacter le SPANC de votre commune ! Véritable SERVICE PUBLIC, disponible, le SPANC a pour vocation de vous apporter tout renseignement utile pour faciliter votre compréhension des dispositifs, des différentes procédures à respecter pour l’instruction des rapport d’études, le contrôle de bonne exécution de votre chantier, …votre SPANC est le partenaire indispensable de la réussite de votre projet.
Pour sa part, PROVENCE GEO CONSEILS, bureau d’études spécialisé en ANC, réalise pour vous la totalité de l’étude assainissement attendue par le SPANC de votre commune, et vous livre rapidement le rapport SPANC + le questionnaire SPANC renseigné sur les parties techniques et règlementaires. Ensuite, il vous appartient de compléter et signer le questionnaire, et de le transmettre, avec le rapport au format .pdf, selon le « timing » de votre projet, à l’adresse unique du SPANC : spanc@ampmetropole.fr
Attention, pour les communes rattachées à la SPL Eau des collines, l’adresse e.mail est différente : spanc@eaudescollines.fr
Si vous souhaitez connaître les règles qui régissent les modalités de conception des dispositifs, les règles de distance à respecter par rapport aux limites de propriété, par rapport aux fondations des ouvrages, les modalités d’instruction des dossiers, les règles d’entretien des dispositifs, …bref, tout ce qui concerne la vie de votre installation, vous pouvez consulter le règlement du service public d’assainissement non collectif de la métropole Aix Marseille Provence.
Coordonnées de SPANC hors du territoire de la métropole Aix Marseille Provence :
- SPANC Saint Rémy de Provence – Vallée des Baux : 04 32 60 62 86
- SPANC Manosque / DLV AGGLO : Durance Luberon Verdon : 04 92 78 41 33
- SPANC Toulon : 04 94 93 70 76
- SPANC Durance Luberon : 04 90 79 87 36
- SPANC Arles Crau Camargue Montagnette : 04 86 32 10 28
- SPANC Avignon – Grand Avignon
- SPANC APT – Pays d’Apt – Luberon : 04 90 04 49 70
- SPANC Rhône Ventoux : 09 77 408 464
- SPANC Terres de Provence / Châteaurenard – Saint Andiol : 04 90 95 04 36
…autres SPANC des Bouches du Rhône, du Var, des Alpes Maritimes, du Vaucluse,
…contactez PROVENCE GEO CONSEILS, votre bureau d’étude assainissement, pour tout complément d’information.
Liens utiles assainissement non collectif :
Ministère de l’Ecologie et du développement durable : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/usagers-r2.html
Dispositifs de traitement agréés (micro station, filtre compact, …) :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/agrement-des-dispositifs-de-traitement-r92.html
