Est-ce que ma parcelle est assez grande pour réaliser un dispositif d’assainissement autonome ?

Un dispositif d’assainissement non collectif comprend trois parties : un réseau de collecte des eaux usées domestiques, une ou plusieurs cuve(s) de prétraitement et/ou de traitement, et, enfin, un mode d’évacuation (la plupart du temps par infiltration dans les sols, sur la parcelle du propriétaire : voir schéma illustratif ci-dessous issu d’une ressource SUEZ-SDEI).

Si le réseau de collecte est très peu consommateur de place, car souvent positionné dans le vide sanitaire du bâtiment (maison, immeuble, …), des règles (obligations règlementaires) s’appliquent pour positionner la ou les cuve(s) et la zone d’épandage (zone d’évacuation des eaux traitées par infiltration dans les sols).

Pour la ou les cuve(s): il est conseillé de maintenir une distance minimale de 5 m entre la ou les cuve(s) et les fondations des ouvrages (bâtiment, piscine, …), sans quoi une étude géotechnique supplémentaire pourrait être exigée et nécessaire pour définir les modalités de pose. Le but étant de ne pas fragiliser les fondations des ouvrages existants, et de ne pas détériorer la structure des cuves. Ce que dit la note gouvernementale pour les dispositifs de traitement agréés :  » Lorsque la distance d’implantation de la cuve par rapport à un ouvrage fondé est inférieure à 5 mètres, une étude devra être réalisée par un bureau d’étude compétent  » (source : note gouvernementale du 23 octobre 2023 : www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2023_10_23_-note_on-ministeres_actualisation_du_cadre_destine_aux_operateurs_economiques.pdf )

Pour la zone d’épandage après un prétraitement par fosse toutes eaux, ou bien une zone d’évacuation des eaux traitées après un dispositif de traitement agréé : la superficie et la nature de la zone d’infiltration (épandage ou zone d’évacuation des eaux traitées) dépend du nombre d’équivalents habitants raccordés au dispositif, et de la nature des sols (et notamment de la perméabilité des sols). Par exemple, pour une habitation de 5 pièces principales et une capacité maximale d’accueil de 5 personnes (5 EH), la superficie de la zone d’infiltration peut être de l’ordre de 50 m². Avec une géométrie de 5 m de largeur x 10 m de longueur, par exemple. Cette surface de 50 m² doit être située à une distance minimale de 5 m des fondations des ouvrages (et parfois même jusqu’à 10 à 15 m, en fonction des règlementations communales, et, notamment, des plans de prévention du risque de retrait-gonflement des argiles, pour éviter les dommages sur les ouvrages), et une distance minimale de 3 à 5 m des limites de propriété.

La surface de la zone d’infiltration et les distances règlementaires vis à vis des limites de propriété et des fondations des ouvrages nécessitent donc des terrains dont les superficies (qui intègrent également l’emprise au sol du bâtiment, la voirie d’accès, éventuellement une piscine, un poolhouse, une annexe, …) sont idéalement supérieures à 1000 m². En deçà de cette superficie, il peut être très compliqué, voire impossible, de trouver une solution technique et règlementaire qui pourra être validée par le SPANC de votre commune. Tout va dépendre de la géométrie de la parcelle, de l’implantation des ouvrages existants ou futurs, et, évidemment, de la nature des sols. Des sols à dominante sableuse, où l’eau s’infiltre facilement, offriront plus de solutions que des sols argileux où la vitesse d’infiltration est très faible.

Fentes de dessication à la surface de sols argileux soumis à l’évaporation de l’eau :